TNS : quelles couvertures en cas d'arrêt de travail ?

La couverture de base dépend de votre profession

Les caisses de retraite et de prévoyance, qui s'occupent d'indemniser les travailleurs non salariés lors d'un décès, d'une invalidité ou d'un arrêt temporaire, dépendent de la profession du travailleur.

Ainsi, si vous êtes avocat, vous dépendez de la CNBF, si vous êtes médecin, vous dépendez de la CARMF, si vous êtes architecte, ingénieur ou consultant, vous dépendez de la CIPAV, si vous êtes commerçant ou artisan, vous dépendez du RSI, et ainsi de suite.

Chaque caisse a sa propre approche des trois risques de prévoyance auxquels vous êtes exposé : le décès, l'invalidité, l'arrêt de travail. Certaines vont concentrer l'indemnisation sur un risque au détriment d'un autre. Par exemple, la CIPAV ne vous indemnisera pas pour un arrêt de travail (incapacité), bien que ce type d'évènement puisse durer jusqu'à trois ans.

Quelles solutions privilégier pour assurer ses revenus ?

Idéalement, pour couvrir efficacement ses revenus, il faut avoir la connaissance des deux éléments suivants à minima :
-> le délai d'intervention de la caisse de prévoyance, c'est à dire le délai de franchise après lequel vous êtes indemnisable ;
-> le montant des indemnisations, habituellement, il dépend de votre rémunération ou bénéfice, mais certaines caisses, comme la CARPIMKO, la caisse des masseurs kinésithérapeutes, prévoient une indemnisation forfaitaire quels que soient vos revenus.

Les contrats d'assurance, proposés par la plupart des compagnies et spécifiques aux travailleurs non salariés, s'adaptent généralement à l'indemnisation de votre caisse de prévoyance, et viennent la compléter jusqu'à concurrence du montant souhaité et souscrit.

Attention, en cas de modification significative de votre rémunération ou de votre bénéfice (pour les indépendants), il est nécessaire d'adapter le contrat, car le montant assuré ne varie pas automatiquement. D'où la nécessité de bénéficier d'un suivi régulier et rigoureux de vos solutions.

L'avantage du cadre fiscal de la loi Madelin pour les contrats de prévoyance professionnelle

La loi Madelin (Art. 154 Bis du Code Général des Impôts), vous permet de passer en charge sur votre entreprise les cotisations liées à un dispositif de prévoyance complémentaire. Cela vous permet de vous assurer un complément d'indemnisation en cas d'arrêt de travail prolongé, d'invalidité ou de décès, sans pour autant que le coût de la solution soit exhorbitant.

Les deux modes d'indemnisation principaux des contrats de prévoyance

On trouve, au sein des différentes solutions offertes par le marché, deux modes d'indemnisation en cas de sinistre, avec chacun leurs avantages et leurs contraintes.

Le premier, indemnitaire, vient vous indemniser jusqu'à concurrence du montant souscrit, sans dépasser votre rémunération ou bénéfice réel, et sous déduction des sommes perçues par votre caisse de prévoyance de base.

Le second, forfaitaire, vous indemnise exactement du montant souscrit, même si votre rémunération a varié, sans tenir compte de l'intervention ou non de votre régime de base. Vous pouvez adapter un contrat forfaitaire aux modalités d'intervention de votre caisse. Le seul intérêt qui restera, sera de ne pas baser l'indemnisation sur votre revenu professionnel réel au moment du sinistre. C'est une solution à privilégier notamment par les créateurs d'entreprise, qui n'ont pas ou peu de rémunération au début, car cela leur permet malgré tout de conserver un filet de sécurité confortable, bien que ce type de contrat soit en général plus onéreux.

Deux types de calculs des cotisations

Pour calculer une cotisation de contrat de prévoyance professionnelle, qui coûtera quelques pourcents de la rémunération à assurer, il existe deux méthodes employées, selon les assureurs et les contrats.

La première méthode va consister à vous assurer individuellement, donc la cotisation sera faible tant que vous êtes jeune, et progressera à mesure que vous prenez de l'âge.

La seconde, qui est à privilégier lorsque l'on cherche de la stabilité dans ses dépenses, va consister à vous assurer au sein d'une population large d'autres travailleurs non salariés, au sein d'un contrat groupe, et on tiendra compte pour le tarif, uniquement de votre âge au moment de la souscription.

Pour plus d'informations, vous pouvez vous rapprocher de notre cellule prévoyance.